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REUNION DU 8 SEPTEMBRE 2008
L'an deux mil huit, le huit septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de BENNEY, régulièrement convoqué s'est réuni sous la Présidence de M. Luc MARTIN, Maire.
Etaient présents : HUMBERT Michelle, FRANCOIS Jean-Louis, THOMASSIN Jean-Philippe, GRANDURY Hubert, VAUTRIN Joël, SIEBERT François, DIDIER Emmanuel, BARBIER François, BOULANGER Jean-Marc, THOUVENIN André, MARTIN Luc, ROMAIN Serge, François NICOLLE.
Absents excusés : Mrs SOMNARD David, DALUZ Silvère
Monsieur NICOLLE a été élu secrétaire.
Le procès verbal de la dernière séance a été approuvé.
Objet : EXPOITATION FORESTIERE
Le conseil, après en avoir délibéré, décide :
- d’exploiter les parcelles 26, 27, 28, en totalité 10, 11, 12 en parties
- de confier l’exploitation de la forêt à M. André THOUVENIN pour 9.30 € HT le m3 de grumes
- de confier le débardage de grumes à M. Pierre DUVAL pour 8,70 € HT le m3
- d’autoriser un supplément d’entretien de cloisonnement de 400 € HT pour les parcelles 37, 38
- de programmer une vente aux enchères sur pied, aux habitants, des bordures de parcelles 16, 17, 18, 19, 20, 1, 2, 14, 15
- de fixer le prix du stère de bois de chauffage à 6 € pour l’année 2009.
Objet : ECHANGE DE TERRAIN
Le conseil, après en avoir délibéré :
* donne son accord pour un échange de terrain avec M. Jean-Jacques DEFEUX.
M. DEFEUX cède à la commune 241 m² de la ZL 118 ZL 57
La commune cède à M. DEFEUX 241 m² de la ZL 117
Les frais de géomètre et de notaire sont à la charge de la commune.
* désigne le Maire Luc MARTIN ou le deuxième adjoint André THOUVENIN comme signataire de l’acte.
Les parcelles échangées sont d’égales valeurs (soit 1 € le m²), l’échange aura lieu sans soulte.
Objet : SUBVENTION 2008
Le conseil, après en avoir délibéré, attribue une subvention d’un montant de 30 € à l’association vie libre.
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION
Le Maire soumet à l’assemblée un projet de restauration du multiservices,
Le Conseil, après en avoir délibéré :
- accepte le projet d’un montant de 61 000 € HT,
- sollicite l’attribution d’une subvention auprès des organismes suivants :
* fondation RTE
* FISAC
* Région Lorraine.
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION
Le Maire soumet à l’assemblée un projet de haie végétale favorisant l’intégration paysagère de la zone artisanale.
Le Conseil, après en avoir délibéré :
- accepte le projet d’un montant de 7 200 € HT,
- sollicite l’attribution d’une subvention auprès des organismes suivants :
* Communauté de Communes du Saintois
* Conseil Général au titre du développement durable et politique environnementale
* Région Lorraine
* Chambre des métiers
* Chambre du commerce et de l’industrie.
OBJET : PROGRAMME GLOBAL 2009 AU TITRE DE LA DOTATION COMMUNALE D’INVESTISSEMENT
Le Conseil, après en avoir délibéré, sollicite une subvention au titre de la dotation communale d’investissement 2009-2010 pour un projet établi par M. JM CADEL, architecte, concernant les travaux de restauration de l’église (2 ème tranche) d’un montant de 120 204 € HT.
OBJET : PRET CAF
Le conseil, donne son accord, pour signer une convention d’aide à l’investissement pour des travaux à la crèche avec la CAF qui s’articule ainsi :
- un prêt de 2 108.80 €
- une subvention de 3 163.20 €.
Objet : AVENANT CONTRAT ASSURANCE
Le conseil, après en avoir délibéré, donne son accord et autorise le Maire à signer l’avenant technique du contrat d’assurance n° 111887247 établi par notre assurance MMA.
La fête patronale se déroulera le 16 novembre 2008.
L’inauguration du site Internet aura lieu le 11 octobre 2008.
Guy SCHMITT n’a pas souhaité renouveler son contrat, arrivé à échéance le 31/08/08.
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